ENTRETIEN MAINTENANCE ET GROSSES REPARATIONS DES STATIONS DE POMPAGES SUR FORAGE DE LA VILLE DE BRON
Commune de bron

69029 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 11/09/2024

Données essentielles

ENTRETIEN MAINTENANCE ET GROSSES REPARATIONS DES STATIONS DE POMPAGES SUR FORAGE DE LA VILLE DE BRON

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024819

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21690029000018
Nom de l'organisme : COMMUNE DE BRON

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ENTRETIEN MAINTENANCE ET GROSSES REPARATIONS DES STATIONS DE POMPAGES SUR FORAGE DE LA VILLE DE BRON
Classification CPV : 50511000-0
Activité CPV : Services de réparation et d'entretien de pompes.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024819
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 69029
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 29 août 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 11 septembre 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 79906844000012
Dénomination sociale : DEAL HYDRAULIQUE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 51116905400042
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 29 août 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 12 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 12 septembre 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 31 juillet 2026
Date de publication des données de la modification : 31 juillet 2026

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