69029 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 11/09/2024
ENTRETIEN MAINTENANCE ET GROSSES REPARATIONS DES STATIONS DE POMPAGES SUR FORAGE DE LA VILLE DE BRON
Numéro d'identification unique de marché public : 2024819
Siret de l'organisme
: 21690029000018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BRON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ENTRETIEN MAINTENANCE ET GROSSES REPARATIONS DES STATIONS DE POMPAGES SUR FORAGE DE LA VILLE DE BRON
Classification CPV : 50511000-0
Activité CPV : Services de réparation et d'entretien de pompes.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024819
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69029
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 29 août 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 11 septembre 2024
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 79906844000012
Dénomination sociale : DEAL HYDRAULIQUE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 51116905400042
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
29 août 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
12 septembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
12 septembre 2024
Date de publication des données de la modification :
12 septembre 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
31 juillet 2026
Date de publication des données de la modification :
31 juillet 2026