69029 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 15/02/2024
CREATION D UN POSTE DE POLICE ET DSIT LOT2 VRD ESPACES VERTS
Numéro d'identification unique de marché public : 2024729
Siret de l'organisme
: 21690029000018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BRON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : CREATION D UN POSTE DE POLICE ET DSIT LOT2 VRD ESPACES VERTS
Classification CPV : 45112700-2
Activité CPV : Travaux d'aménagement paysager.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69029
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 14
Date de notification
: 19 janvier 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 15 février 2024
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 98 995 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 54205733600662
Dénomination sociale : ASTEN
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 39384379200028
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
24 septembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
05 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 400 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 33493440300026
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
19 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
04 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 818 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34858190100025
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
19 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
11 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 6 035 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
05 novembre 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
04 mars 2025
Date de publication des données de la modification :
04 mars 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
05 novembre 2024