73065 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 29/01/2026
ETUDE CAPACITAIRE ET FONCTIONNELLE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LES UNITES DE COLLECTE DE COGNIN ET CHAMBERY LE HAUT/SONNAZ LOT 2 - UNITE DE COLLECTE DE CHAMBERY LE HAUT / SONNAZ
Numéro d'identification unique de marché public : 2025250155
Siret de l'organisme
: 20006911000019
Nom de l'organisme
: GRAND CHAMBERY
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ETUDE CAPACITAIRE ET FONCTIONNELLE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LES UNITES DE COLLECTE DE COGNIN ET CHAMBERY LE HAUT/SONNAZ LOT 2 - UNITE DE COLLECTE DE CHAMBERY LE HAUT / SONNAZ
Classification CPV : 71335000-5
Activité CPV : Études techniques.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 73065
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 9
Date de notification
: 24 novembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 29 janvier 2026
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 67 465 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 44452352600804
Dénomination sociale : ARTELIA
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non