ETUDE CAPACITAIRE ET FONCTIONNELLE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LES UNITES DE COLLECTE DE COGNIN ET CHAMBERY LE HAUT/SONNAZ LOT 1 - UNITE DE COLLECTE DE COGNIN

ETUDE CAPACITAIRE ET FONCTIONNELLE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LES UNITES DE COLLECTE DE COGNIN ET CHAMBERY LE HAUT/SONNAZ LOT 1 - UNITE DE COLLECTE DE COGNIN

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025250154

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006911000019
Nom de l'organisme : GRAND CHAMBERY

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ETUDE CAPACITAIRE ET FONCTIONNELLE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LES UNITES DE COLLECTE DE COGNIN ET CHAMBERY LE HAUT/SONNAZ LOT 1 - UNITE DE COLLECTE DE COGNIN
Classification CPV : 71335000-5
Activité CPV : Études techniques.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 73087
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 9
Date de notification : 24 novembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 29 janvier 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 67 465 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 44452352600804
Dénomination sociale : ARTELIA

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 84172218400014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 28 mai 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 28 mai 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 750 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 20
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 21 mai 2026
Date de publication des données de la modification : 27 mai 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 21 mai 2026
Date de publication des données de la modification : 28 mai 2026