VH3-Prestations d'intervention de viabilité hivernale dans le cadre du déneigement des routes départementales-Circuit 352-Secteur de Beaune

VH3-Prestations d'intervention de viabilité hivernale dans le cadre du déneigement des routes départementales-Circuit 352-Secteur de Beaune

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025PES0015216

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22210001800019
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DE COTE D OR

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : VH3-Prestations d'intervention de viabilité hivernale dans le cadre du déneigement des routes départementales-Circuit 352-Secteur de Beaune
Classification CPV : 90620000-9
Activité CPV : Services de déneigement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 21
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 36
Date de notification : 10 octobre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 01 décembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 36 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 88385322800012
Dénomination sociale : LUC POTHIER

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non