CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERATION DE MONTBELIARD NORD BETHONCOURT LOT N 16 REVETEMENTS SOUPLES SOLS SPORTIFS
Departement du doubs

25 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 04/01/2024

Données essentielles

CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERATION DE MONTBELIARD NORD BETHONCOURT LOT N 16 REVETEMENTS SOUPLES SOLS SPORTIFS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023301640

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22250001900013
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DU DOUBS

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : CONSTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERATION DE MONTBELIARD NORD BETHONCOURT LOT N 16 REVETEMENTS SOUPLES SOLS SPORTIFS
Classification CPV : 45432111-5
Activité CPV : Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 25
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 22
Date de notification : 11 septembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 04 janvier 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 7
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 623 129 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Solidaire

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48820308400030
Dénomination sociale : CHAUVIER

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 53572014800019
Dénomination sociale : MIROLO PERE ET FILS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41525737700051
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 11 septembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 15 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 280 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 11 avril 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 11 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 11 avril 2024

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 11 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 11 avril 2024

Ordre de la modification : 4
Modification du montant du marché : 638 893 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 juin 2024
Date de publication des données de la modification : 11 juillet 2024

Ordre de la modification : 5
Modification du montant du marché : 648 183 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 31 juillet 2024
Date de publication des données de la modification : 31 juillet 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 11 avril 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 140 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 11 avril 2024

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 280 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 11 avril 2024

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