ELABORATION DE LA CHARTE DE L'ARBRE DE LA VILLE DE BESANCON

ELABORATION DE LA CHARTE DE L'ARBRE DE LA VILLE DE BESANCON

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2026914173

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21250056500016
Nom de l'organisme : COMMUNE DE BESANCON

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ELABORATION DE LA CHARTE DE L'ARBRE DE LA VILLE DE BESANCON
Classification CPV : 71241000-9
Activité CPV : Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 25056
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 17
Date de notification : 05 février 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 16 février 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 56 200 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Solidaire

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 50538908000068
Dénomination sociale : ECOLOGIE URBAINE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 80164658900029
Dénomination sociale : LLC ET ASSOCIES BUREAU DE PARIS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non