SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS M4 MONTBELIARD VALENTIGNEY DASLE

SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS M4 MONTBELIARD VALENTIGNEY DASLE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2022301062

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22250001900013
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DU DOUBS

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS M4 MONTBELIARD VALENTIGNEY DASLE
Classification CPV : 90620000-9
Activité CPV : Services de déneigement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2022301062
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 25
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 22 septembre 2022
Date initiale de publication des données essentielles : 27 septembre 2022

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 384 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 43932848500016
Dénomination sociale : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 40437614700017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 48
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 septembre 2022
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 22 mai 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 106 472 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 17 mai 2023
Date de publication des données de la modification : 17 mai 2023

Ordre de la modification : 2
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 36
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 avril 2025
Date de publication des données de la modification : 22 mai 2025

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :