Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE BOUSSIERES

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE BOUSSIERES

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2026305573

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24250036100017
Nom de l'organisme : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE BOUSSIERES
Classification CPV : 71241000-9
Activité CPV : Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2026305573
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 25
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 9
Date de notification : 10 mars 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 12 mars 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 50 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 51529638200028
Dénomination sociale : OXYA CONSEIL

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 75680009000257
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 10 mars 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 25 août 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 997 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 25 août 2026
Date de publication des données de la modification : 25 août 2026