Création de voies de remisage supplémentaires pour le centre de maintenance du tramway

Création de voies de remisage supplémentaires pour le centre de maintenance du tramway

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023304031

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24250036100017
Nom de l'organisme : CU GRAND BESANCON METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Création de voies de remisage supplémentaires pour le centre de maintenance du tramway
Classification CPV : 45234126-5
Activité CPV : Travaux de construction de lignes de tramway.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 25
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 9
Date de notification : 15 janvier 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 02 mai 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 627 722 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Solidaire

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34889929500342
Dénomination sociale : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38325260800062
Dénomination sociale : ETF

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31540167900040
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 07 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 80 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 98137702100028
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 07 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 15 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 75050467200023
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 07 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 102 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 95161001300017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 janvier 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 07 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 260 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 95161001300041
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 17 septembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 25 septembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 208 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 6
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 82505231900027
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 21 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 21 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 600 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 25 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 25 septembre 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 15 janvier 2024
Date de publication des données de la modification : 25 novembre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 25 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 25 septembre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 25 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 25 septembre 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 74 546 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 03 avril 2026

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 6 300 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 03 avril 2026

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 4
Modification du montant du marché : 52 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 septembre 2024

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 5
Modification du montant du marché : 190 275 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 07 avril 2026

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 6
Modification du montant du marché : 3 400 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 03 avril 2026