Conception- réalisation de 2 pavillons séniors à champvans

Conception- réalisation de 2 pavillons séniors à champvans

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024-2024200297

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 27390002700049
Nom de l'organisme : GRAND DOLE HABITAT

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Conception- réalisation de 2 pavillons séniors à champvans
Classification CPV : 71310000
Activité CPV : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 39100
Nom du lieu d'exécution : Champvans
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 16 juillet 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 14 novembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 263 340 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38356847400027
Dénomination sociale : BATIR ENSEMBLE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 52327898400027
Dénomination sociale du sous-traitant : NEO ENERGIES
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 16 juillet 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 juillet 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 740 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 387727530002
Dénomination sociale du sous-traitant : BOURGOGNE STRUCTURE
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 16 juillet 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 juillet 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 760 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 92252582900011
Dénomination sociale du sous-traitant : SARL GSTP
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 3
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 13 janvier 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 17 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 28 066 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48524066700017
Dénomination sociale du sous-traitant : MARSANNAY CONSTRUCTION
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 6
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 13 janvier 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 27 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 19 962 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 82393842800013
Dénomination sociale du sous-traitant : SAS PEDRON COUVERTURE
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 6
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 13 janvier 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 27 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 8 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 6
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 8474810330029
Dénomination sociale du sous-traitant : ENTREPRISE DA SILVA CAMPOS
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 2
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 février 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 7
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 92789656300016
Dénomination sociale du sous-traitant : SAS OLIYNYK
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 100 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 8
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 82959707900013
Dénomination sociale du sous-traitant : Entreprise SEELEUTHNER PATRICK
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 15 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 440 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 9
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 82373185600022
Dénomination sociale du sous-traitant : SASU GEAY FABRICE
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 15 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 293 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 10
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 85304841100013
Dénomination sociale du sous-traitant : EL BELAJRAF
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 juin 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 8 870 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 11
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 40475974800027
Dénomination sociale du sous-traitant : SAS LALLEMAND CONSTRUCTION
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 03 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 03 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 875 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 12
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 9535179300023
Dénomination sociale du sous-traitant : DURAK'FACADES
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 01 octobre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 02 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 476 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 13
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34880800700044
Dénomination sociale du sous-traitant : SASU ISOWECK
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 01 octobre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 02 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 930 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 14
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 51198918800046
Dénomination sociale du sous-traitant : FRANCE ANTENNE SERVICES
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 27 octobre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 novembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 058 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 8
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 0
Modification du montant du marché : 2 190 €
Date de notification de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 01 octobre 2025
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 02 octobre 2025