39570 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 15/04/2026
LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS EN PLASTIQUES OU EN BOIS ET DE BIOSEAUX PLEINS OU AJOURE
Numéro d'identification unique de marché public : 20246-1
Siret de l'organisme
: 25390064100023
Nom de l'organisme
: SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS EN PLASTIQUES OU EN BOIS ET DE BIOSEAUX PLEINS OU AJOURE
Classification CPV : 36950000-5
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 39570
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 13 mai 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 15 avril 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 55 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 62708017900013
Dénomination sociale : SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
08 juillet 2024
Date de publication des données de la modification :
08 juillet 2024
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 75 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 mai 2026
Date de publication des données de la modification :
28 mai 2026