Aménagement d'un carrefour à feux RD 43 - Route de Florimont

Aménagement d'un carrefour à feux RD 43 - Route de Florimont

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202506-10-001

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21900033800174
Nom de l'organisme : COMMUNE DE DELLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Aménagement d'un carrefour à feux RD 43 - Route de Florimont
Classification CPV : 45316210-0
Activité CPV : Installation de matériel de contrôle du trafic routier.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 90100
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 06 octobre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 13 novembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 5
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 66 217 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 39133844900021
Dénomination sociale : ENTREPRISE ROGER MARTIN

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 67555024800073
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 23 février 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 26 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 23 422 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 26 février 2026
Date de publication des données de la modification : 26 février 2026