SJDS_MOULIN A TAN_MOE
Syndicat mixte yonne median

89330 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 17/02/2026

Données essentielles

SJDS_MOULIN A TAN_MOE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025_13

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20008729400019
Nom de l'organisme : SYNDICAT MIXTE YONNE MEDIAN

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : SJDS_MOULIN A TAN_MOE
Classification CPV : 74230000-0
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Maitrise d'œuvre
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 89330
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 24
Date de notification : 08 décembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 17 février 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 50 250 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 97120181900150
Dénomination sociale : SOC ETUDE GEN INFRASTRUCTURE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48977314300032
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 08 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 23 juin 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 12 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38416074300140
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 12 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 24 mars 2026
Date de publication des données de la modification : 24 mars 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 23 juin 2026
Date de publication des données de la modification : 23 juin 2026

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