LOT 5 PEINTURE SOLS

LOT 5 PEINTURE SOLS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 20225ECOLE

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21350222200010
Nom de l'organisme : COMMUNE DE PLEINE FOUGERES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 5 PEINTURE SOLS
Classification CPV : 45442100-8
Activité CPV : Travaux de peinture.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 35610
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 6
Date de notification : 28 juillet 2021
Date initiale de publication des données essentielles : 12 décembre 2023

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 68 267 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 33954173200030
Dénomination sociale : EMERAUDE PEINTURE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 35062983800011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 28 juillet 2021
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 22 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 43 232 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance :

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 88875893500017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 28 juillet 2021
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 22 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 769 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance :

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 12 décembre 2023
Date de publication des données de la modification : 12 décembre 2023

Ordre de la modification : 2
Modification du montant du marché : 77 421 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 décembre 2024
Date de publication des données de la modification : 22 septembre 2025

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 22 septembre 2025
Date de publication des données de la modification : 22 septembre 2025

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :