24A004 - Maintien de la solution logicielle LITTERALIS de la société SOGELINK

24A004 - Maintien de la solution logicielle LITTERALIS de la société SOGELINK

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024i3bjd0000000

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20003318100013
Nom de l'organisme : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : 24A004 - Maintien de la solution logicielle LITTERALIS de la société SOGELINK
Classification CPV : 48900000
Activité CPV : Logiciels et systèmes informatiques divers.
Part des produits français : 100 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 100 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024130
Modalité d'exécution : Tranches
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 28000
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 06 décembre 2021
Date initiale de publication des données essentielles : 16 juillet 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 40 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Taux de l'avance (%) : 100 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Conjoint

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 43299378000043
Dénomination sociale : SOGELINK

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non