La réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et en médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées (CMA) zonal de l'ouest pour les zones géographiques d'Orléans et de Gien

45 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 01/07/2026

Données essentielles

La réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et en médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées (CMA) zonal de l'ouest pour les zones géographiques d'Orléans et de Gien

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 1800085362

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 15100002301258
Nom de l'organisme :

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : La réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et en médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées (CMA) zonal de l'ouest pour les zones géographiques d'Orléans et de Gien
Classification CPV : 85147000-1
Activité CPV : Services de médecine du travail.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 45
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 01 juillet 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 01 juillet 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 746 720 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 30 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 40393113200035
Dénomination sociale : ASS FRANCAISE DE MEDECINE DE PREVENTION

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

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