45000 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 13/02/2024
SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 45-LOIRET
Numéro d'identification unique de marché public : 2024100301
Siret de l'organisme
: 23450002300028
Nom de l'organisme
: REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 45-LOIRET
Classification CPV : 80530000-8
Activité CPV : Services de formation professionnelle.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Marchés subséquents
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 45000
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 47
Date de notification
: 14 novembre 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 13 février 2024
Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 7 054 733 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 82436343600497
Dénomination sociale : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31521327200034
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
01 janvier 2022
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
13 novembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 145 182 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31521327200067
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
01 janvier 2022
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
21 août 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 147 263 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
01 janvier 2022
Date de publication des données de la modification :
13 novembre 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
01 janvier 2022
Date de publication des données de la modification :
13 novembre 2025
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :