45200 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2026
TVX AMENAGEMENT RUE DE LA FONTAINE - LOT 1 VRD
Numéro d'identification unique de marché public : 20262610A1
Siret de l'organisme
: 21450004300010
Nom de l'organisme
: COMMUNE D AMILLY
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TVX AMENAGEMENT RUE DE LA FONTAINE - LOT 1 VRD
Classification CPV : 45112500-0
Activité CPV : Travaux de terrassement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 45200
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 14 janvier 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 20 janvier 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 677 907 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 50326933400010
Dénomination sociale : T.P. VAUVELLE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 39103520100030
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
23 juillet 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
23 juillet 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 70 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 747 907 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2026
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2026