00002 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 27/03/2023
PRESTATION DE BROYAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 1 BROYAGE DE BRANCHES ANTENNES LAROQUEBROU ET MAURS
Numéro d'identification unique de marché public : 2023M0046
Siret de l'organisme
: 22150001000014
Nom de l'organisme
: DEPARTEMENT DU CANTAL
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PRESTATION DE BROYAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 1 BROYAGE DE BRANCHES ANTENNES LAROQUEBROU ET MAURS
Classification CPV : 90513000-6
Activité CPV : Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2023M0046
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: 00002
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 33
Date de notification
: 27 février 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 27 mars 2023
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 45 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48367799300030
Dénomination sociale : EURL SERGE BRUEL T.P.
Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 21
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 juillet 2024
Date de publication des données de la modification :
07 août 2024