PRESTATION DE BROYAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 1 BROYAGE DE BRANCHES ANTENNES LAROQUEBROU ET MAURS
Departement du cantal

00002 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 27/03/2023

Données essentielles

PRESTATION DE BROYAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 1 BROYAGE DE BRANCHES ANTENNES LAROQUEBROU ET MAURS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023M0046

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22150001000014
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DU CANTAL

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PRESTATION DE BROYAGE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 1 BROYAGE DE BRANCHES ANTENNES LAROQUEBROU ET MAURS
Classification CPV : 90513000-6
Activité CPV : Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2023M0046
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 00002
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 33
Date de notification : 27 février 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 27 mars 2023

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 45 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48367799300030
Dénomination sociale : EURL SERGE BRUEL T.P.

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 21
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 juillet 2024
Date de publication des données de la modification : 07 août 2024

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