ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 05 ETANCHEITES SECTEUR NICE MENTON VALLEES EST

ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 05 ETANCHEITES SECTEUR NICE MENTON VALLEES EST

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202423A0422L05

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22060001900016
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 05 ETANCHEITES SECTEUR NICE MENTON VALLEES EST
Classification CPV : 45261420-4
Activité CPV : Travaux d'étanchéification.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202423A0422L05
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 006
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 17 mai 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 04 juin 2024

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 600 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 84211156900013
Dénomination sociale : EUROP'TRAVAUX ETANCHEITE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 84934421300020
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 17 mai 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 98002748600011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 01 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 3 100 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 mars 2025
Date de publication des données de la modification : 22 avril 2025

Ordre de la modification : 2
Modification du montant du marché : 1 600 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 mai 2025
Date de publication des données de la modification : 25 septembre 2025

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 14 octobre 2025
Date de publication des données de la modification : 14 octobre 2025

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 20 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 22 avril 2025

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 10 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 septembre 2025