COURS NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 18/11/2025
Nouveau Marché Ordinaire
Numéro d'identification unique de marché public : 2025MOJ.JAUR01
Siret de l'organisme
: 21110106800016
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE COURSAN
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Nouveau Marché Ordinaire
Classification CPV : 71240000-2
Activité CPV : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Concours
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: COURS
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 18
Date de notification
: 15 avril 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 18 novembre 2025
Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 71 500 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Type de groupement d'opérateurs : Solidaire
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 52027364000018
Dénomination sociale : ATELIER CONCEPT
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 79234980500012
Dénomination sociale : BUREAU ETUDES INFRASTRUCTURES