DEP NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/03/2026
LOT 1 / GROS OEUVRE IMPLANTATION DES RESERVES DES DOMAINES DU DEPARTEMENT AU POLE DES ARCHIVES A BAYONNE
Numéro d'identification unique de marché public : 20240952
Siret de l'organisme
: 22640001800876
Nom de l'organisme
: DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 1 / GROS OEUVRE IMPLANTATION DES RESERVES DES DOMAINES DU DEPARTEMENT AU POLE DES ARCHIVES A BAYONNE
Classification CPV : 45200000-9
Activité CPV : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: DEP
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 7
Date de notification
: 05 janvier 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 mars 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 248 076 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 30 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 42245491800026
Dénomination sociale : BAM
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34809998700029
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
05 janvier 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 mars 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 21 845 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 août 2024
Date de publication des données de la modification :
16 août 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
14 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
14 octobre 2024
Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
15 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
15 octobre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 août 2024
Date de publication des données de la modification :
16 août 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 mars 2026
Date de publication des données de la modification :
16 mars 2026