MS21 REMPLACEMENT DE LA PRODUCTION DE FROID AU COLLEGE MARCEL AYME A DAGNEUX

MS21 REMPLACEMENT DE LA PRODUCTION DE FROID AU COLLEGE MARCEL AYME A DAGNEUX

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025151DEV0

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22010001000010
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DE L AIN

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MS21 REMPLACEMENT DE LA PRODUCTION DE FROID AU COLLEGE MARCEL AYME A DAGNEUX
Classification CPV : 39221000-7
Activité CPV : Équipement de cuisine.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2021228A3
Modalité d'exécution : Marchés subséquents
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : DEP01
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 4
Date de notification : 03 novembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 17 novembre 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 78 189 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 77320139700025
Dénomination sociale : ETABLISSEMENTS JOSEPH

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44828870400043
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 15 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 03 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 19 900 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 03 avril 2026
Date de publication des données de la modification : 03 avril 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 08 avril 2026
Date de publication des données de la modification : 08 avril 2026

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 03 avril 2026
Date de publication des données de la modification : 03 avril 2026