RD 409 PR 12 72 PT ST GENEST LACHAMP RD 120 PR 57 739 PT ST MARTIN VALAMAS RD 378 PR 2 593 PT CHANEAC RD 281 PR 1 053 PT LE CHAMBON RD 264 PR 14 15 ET 14 31 MURS BEAUVENE

RD 409 PR 12 72 PT ST GENEST LACHAMP RD 120 PR 57 739 PT ST MARTIN VALAMAS RD 378 PR 2 593 PT CHANEAC RD 281 PR 1 053 PT LE CHAMBON RD 264 PR 14 15 ET 14 31 MURS BEAUVENE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2026NOAB006

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 22070001700019
Nom de l'organisme : DEPARTEMENT DE L ARDECHE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : RD 409 PR 12 72 PT ST GENEST LACHAMP RD 120 PR 57 739 PT ST MARTIN VALAMAS RD 378 PR 2 593 PT CHANEAC RD 281 PR 1 053 PT LE CHAMBON RD 264 PR 14 15 ET 14 31 MURS BEAUVENE
Classification CPV : 45200000-9
Activité CPV : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2025D06
Modalité d'exécution : Marchés subséquents
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : DPT07
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 4
Date de notification : 12 février 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 18 février 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 5
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 89 905 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 50371137600015
Dénomination sociale : MEJEAN ET FILS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31023216000088
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 01 juin 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 11 juin 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 12 025 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 6
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2026
Date de publication des données de la modification : 04 juin 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 11 juin 2026
Date de publication des données de la modification : 11 juin 2026

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 17 juin 2026
Date de publication des données de la modification : 23 juin 2026