PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES FONCIERES ET BATHYMETRIQUES LOT B LEVES DE PROPRIETES COMMUNALES ET PRIVEES _ LEVES DE CORPS DE RUE ET PRESTATIONS FONCIERES _ GROUPEMENT DE COMMANDES CACPL _ VILLE DE CANNES _ VILLE DE MANDELIEU ET SICASIL
Commune de mandelieu la napoule

MANDE NC

Marché - Appel d'offres ouvert

Date de publication : 07/07/2023

Données essentielles

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES FONCIERES ET BATHYMETRIQUES LOT B LEVES DE PROPRIETES COMMUNALES ET PRIVEES _ LEVES DE CORPS DE RUE ET PRESTATIONS FONCIERES _ GROUPEMENT DE COMMANDES CACPL _ VILLE DE CANNES _ VILLE DE MANDELIEU ET SICASIL

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023300668

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21060079700182
Nom de l'organisme : COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES FONCIERES ET BATHYMETRIQUES LOT B LEVES DE PROPRIETES COMMUNALES ET PRIVEES _ LEVES DE CORPS DE RUE ET PRESTATIONS FONCIERES _ GROUPEMENT DE COMMANDES CACPL _ VILLE DE CANNES _ VILLE DE MANDELIEU ET SICASIL
Classification CPV : 71353000-7
Activité CPV : Services de levés en surface.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2023300668
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : MANDE
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 16 mai 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 07 juillet 2023

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 400 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Conjoint

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38064609100039
Dénomination sociale : ATM

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 24 juillet 2023
Date de publication des données de la modification : 24 juillet 2023

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 14 octobre 2025
Date de publication des données de la modification : 14 octobre 2025

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