MOMMENHEIM RUE VOSGES ET CARREFOUR VOSGES LIBERTE TUILERIE TRAVAUX D AMENAGEMENT DE VOIRIE LOT 01 VOIRIE

MOMMENHEIM RUE VOSGES ET CARREFOUR VOSGES LIBERTE TUILERIE TRAVAUX D AMENAGEMENT DE VOIRIE LOT 01 VOIRIE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202525024

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20006787400012
Nom de l'organisme : CA DE HAGUENAU

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MOMMENHEIM RUE VOSGES ET CARREFOUR VOSGES LIBERTE TUILERIE TRAVAUX D AMENAGEMENT DE VOIRIE LOT 01 VOIRIE
Classification CPV : 45233141-9
Activité CPV : Travaux d'entretien routier.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 67301
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 4
Date de notification : 16 mai 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 16 mai 2025

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 216 000 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 32933888302969
Dénomination sociale : COLAS FRANCE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 80827437700031
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 2
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 02 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 03 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 58208178200770
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 02 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 03 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41523431900044
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 août 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 05 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 8 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 53977283000029
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 17 août 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 12 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 18 juillet 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 03 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 03 juillet 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 17 novembre 2025
Date de publication des données de la modification : 17 novembre 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 03 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 03 juillet 2025