Travaux sur les réseaux d¿assainissement et d¿eau potable des communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey - Lot n° 3 ¿ Lucey ¿ Opérations n° 8 à 12 Assainissement et Opérations n° 2 et 3 AEP
Cc terres touloises

54201 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 06/03/2025

Données essentielles

Travaux sur les réseaux d¿assainissement et d¿eau potable des communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey - Lot n° 3 ¿ Lucey ¿ Opérations n° 8 à 12 Assainissement et Opérations n° 2 et 3 AEP

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2025_PA_03_3

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20007056300016
Nom de l'organisme : CC TERRES TOULOISES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Travaux sur les réseaux d¿assainissement et d¿eau potable des communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey - Lot n° 3 ¿ Lucey ¿ Opérations n° 8 à 12 Assainissement et Opérations n° 2 et 3 AEP
Classification CPV : 45232411-6
Activité CPV : Travaux de construction de canalisations d'eaux usées.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 54201
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 02 juin 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 06 mars 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 2 603 952 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 35058072600023
Dénomination sociale : RESEAUX SOUTERRAINS ET TRAVAUX PUBLICS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44956572000033
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 26 mai 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 26 mai 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 38 520 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32933888301854
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 septembre 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 22 septembre 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 63 587 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 04 septembre 2025
Date de publication des données de la modification : 04 septembre 2025

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 26 mai 2026
Date de publication des données de la modification : 26 mai 2026

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 22 septembre 2026
Date de publication des données de la modification : 22 septembre 2026

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