GESTION DES DECHETS LOT 1 : TRAITEMENT PAR VALORISATION

GESTION DES DECHETS LOT 1 : TRAITEMENT PAR VALORISATION

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202301701

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21600458000017
Nom de l'organisme : COMMUNE DE NOGENT SUR OISE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : GESTION DES DECHETS LOT 1 : TRAITEMENT PAR VALORISATION
Classification CPV : 90510000-5
Activité CPV : Elimination et traitement des ordures.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202301701
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 60463
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 11 janvier 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 15 février 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 73 316 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 74555011100520
Dénomination sociale : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Objet de la modification : auto liquidation
Modification du montant du marché : 73 382 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 03 août 2023

Objet de la modification : Modification montant notifié
Modification du montant du marché : 2 065 320 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 12 septembre 2023

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 janvier 2025
Date de publication des données de la modification : 16 janvier 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 mars 2026
Date de publication des données de la modification : 30 mars 2026

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 mars 2026
Date de publication des données de la modification : 30 mars 2026