91898 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 13/03/2026
AMO CREATION ZONE AMENAGEMENT DE L'ECO PARC CHAMPLAN
Numéro d'identification unique de marché public : 2025255801
Siret de l'organisme
: 20005623200149
Nom de l'organisme
: CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : AMO CREATION ZONE AMENAGEMENT DE L'ECO PARC CHAMPLAN
Classification CPV : 71241000-9
Activité CPV : Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025255801
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 91898
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 19
Date de notification
: 29 décembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 13 mars 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 270 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 88095721200017
Dénomination sociale : SPL NORD ESSONNE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44452352600804
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
29 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 mars 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 39 695 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49289286400033
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
29 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 mars 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 163 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49297472000053
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
29 décembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 mars 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 27 320 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable