92026 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 16/06/2025
TRAVAUX AMENAGEMENTS INTERIEURS POUR LA PISCINE DES FAUVELLES LOT 2
Numéro d'identification unique de marché public : 2025M519
Siret de l'organisme
: 21920026800015
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE COURBEVOIE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TRAVAUX AMENAGEMENTS INTERIEURS POUR LA PISCINE DES FAUVELLES LOT 2
Classification CPV : 39135100-8
Activité CPV : Casiers de tri.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 92026
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 7
Date de notification
: 11 juin 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 16 juin 2025
Nombre d'offres reçues : 4
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 66 279 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 44016479600060
Dénomination sociale : PATRIMOINE ET RENOVATION
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 53376025200015
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
15 janvier 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
27 janvier 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 55 575 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Actualisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
27 janvier 2026
Date de publication des données de la modification :
27 janvier 2026