92026 NC
Marché - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Date de publication : 26/12/2025
Remplacement ascenseur Hôtel de Ville n°44988912 Marius Guerre
Numéro d'identification unique de marché public : 2025071
Siret de l'organisme
: 21920026800015
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE COURBEVOIE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Remplacement ascenseur Hôtel de Ville n°44988912 Marius Guerre
Classification CPV : 45313100-5
Activité CPV : Travaux d'installation d'ascenseurs.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2023M109
Modalité d'exécution : Marchés subséquents
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 92026
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 5
Date de notification
: 12 novembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 26 décembre 2025
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 89 941 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 59205230201860
Dénomination sociale : KONE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81245259700022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
12 août 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
26 août 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 9 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 octobre 2025
Date de publication des données de la modification :
23 octobre 2025
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
29 octobre 2025
Date de publication des données de la modification :
29 octobre 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
03 décembre 2025
Date de publication des données de la modification :
03 décembre 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
29 juin 2026
Date de publication des données de la modification :
29 juin 2026
Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 12
Modification du montant du marché : 25 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 avril 2026
Date de publication des données de la modification :
17 juillet 2026
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
26 août 2026
Date de publication des données de la modification :
26 août 2026