92026 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 18/03/2026
CONSTRUCTION DU CENTRE HORTICOLE MUNICIPAL - LOT A : GROS OEUVRE - TERRASSEMENT - AMENAGEMENT INTERIEUR
Numéro d'identification unique de marché public : 2025083L1
Siret de l'organisme
: 21920026800015
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE COURBEVOIE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : CONSTRUCTION DU CENTRE HORTICOLE MUNICIPAL - LOT A : GROS OEUVRE - TERRASSEMENT - AMENAGEMENT INTERIEUR
Classification CPV : 45210000-2
Activité CPV : Travaux de construction de bâtiments.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 92026
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 14
Date de notification
: 26 février 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 18 mars 2026
Nombre d'offres reçues : 7
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 1 281 114 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 10 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38870538600042
Dénomination sociale : DOMATECH
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non