78340 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 22/03/2024
STORES - VOLETS ROULANTS
Numéro d'identification unique de marché public : 202323MT01304
Siret de l'organisme
: 21780165300015
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : STORES - VOLETS ROULANTS
Classification CPV : 45421143-8
Activité CPV : Travaux d'installation de stores.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202323MT01304
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 78340
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 20 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 22 mars 2024
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 50 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 39317838900036
Dénomination sociale : MIROITERIE DES MUREAUX ET DE LA SEINE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non