14047 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 22/05/2024
Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
Numéro d'identification unique de marché public : 20240058001000
Siret de l'organisme
: 26140093100018
Nom de l'organisme
: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
Classification CPV : 85100000-0
Activité CPV : Services de santé.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 14047
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 62
Date de notification
: 18 juillet 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 22 mai 2024
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 2 260 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 47896912400203
Dénomination sociale : APPERTON
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49155397000014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 juillet 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
26 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 137 053 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable