Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
Centre hospitalier universitaire de caen normandie

14047 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 22/05/2024

Données essentielles

Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 20240058001000

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 26140093100018
Nom de l'organisme : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
Classification CPV : 85100000-0
Activité CPV : Services de santé.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 14047
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 62
Date de notification : 18 juillet 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 22 mai 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 2 260 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 47896912400203
Dénomination sociale : APPERTON

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49155397000014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 18 juillet 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 26 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 137 053 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

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