27517 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 04/12/2024
Réfection du centre de loisirs Jean-Claude BOUILLON LOT04
Numéro d'identification unique de marché public : 2024-05-002-4
Siret de l'organisme
: 21270517200014
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE SAINT AUBIN SUR GAILLON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Réfection du centre de loisirs Jean-Claude BOUILLON LOT04
Classification CPV : 45212110-0
Activité CPV : Travaux de construction de centres de loisirs.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 27517
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 6
Date de notification
: 21 février 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 04 décembre 2024
Nombre d'offres reçues : 7
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 120 535 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 40806194300028
Dénomination sociale : ENTREPRISE TOIT SERVICE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 50470853800021
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
21 février 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
27 juin 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 60 338 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance :
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 juin 2025
Date de publication des données de la modification :
16 juin 2025
Ordre de la modification : 2
Modification du montant du marché : 126 035 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
27 juin 2025
Date de publication des données de la modification :
27 juin 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 49 906 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
16 juin 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 55 406 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
27 juin 2025