61464 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 21/05/2025
Travaux de réhabilitation des réservoirs de la Route de Rouen
Numéro d'identification unique de marché public : 2025RESERVOIRS
Siret de l'organisme
: 20003511100091
Nom de l'organisme
: COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DE L'ORNE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Travaux de réhabilitation des réservoirs de la Route de Rouen
Classification CPV : 45247270-3
Activité CPV : Travaux de construction de réservoirs.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 61464
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 18 mars 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 21 mai 2025
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 503 916 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 40076545900039
Dénomination sociale : TSM
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 52859216500039
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 11 830 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 35295873000017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 24 692 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34777954800010
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 900 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 80304415500023
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
23 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
23 mai 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 41 944 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44254741000039
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 9 832 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 6
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 66668010300015
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 702 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 mai 2025
Date de publication des données de la modification :
23 mai 2025
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
17 février 2026
Date de publication des données de la modification :
17 février 2026