FOURNITURE DE SIGNALETIQUE, ACCESSOIRES ET OUTILLAGES SPECIFIQUES LOT 3: PLAQUES PLASTIQUES ET ACCESSOIRES SPECIFIQUES
Commune de limoges

87085 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 01/02/2024

Données essentielles

FOURNITURE DE SIGNALETIQUE, ACCESSOIRES ET OUTILLAGES SPECIFIQUES LOT 3: PLAQUES PLASTIQUES ET ACCESSOIRES SPECIFIQUES

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024V3M28903AU

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21870850100018
Nom de l'organisme : COMMUNE DE LIMOGES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : FOURNITURE DE SIGNALETIQUE, ACCESSOIRES ET OUTILLAGES SPECIFIQUES LOT 3: PLAQUES PLASTIQUES ET ACCESSOIRES SPECIFIQUES
Classification CPV : 19520000-7
Activité CPV : Produits en plastique.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024V3M28903AU
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 87085
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 36
Date de notification : 26 janvier 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 01 février 2024

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 75 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 90572051200169
Dénomination sociale : COMPTOIR AGRICOLE COMMERCIAL DE COGNAC

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 27 novembre 2025
Date de publication des données de la modification : 27 novembre 2025

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