11800 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 27/09/2024
Mission de maitrise d oeuvre et d accompagnement du maitre d ouvrage a la realisation des travaux de gestion des ecoulement prevus a Trebes pour la protection des lieux habites contre les crues de l Aude
Numéro d'identification unique de marché public : 2024MP24-03a
Siret de l'organisme
: 25110154900011
Nom de l'organisme
: SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Mission de maitrise d oeuvre et d accompagnement du maitre d ouvrage a la realisation des travaux de gestion des ecoulement prevus a Trebes pour la protection des lieux habites contre les crues de l Aude
Classification CPV : 71300000-1
Activité CPV : Services d'ingénierie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 11800
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 36
Date de notification
: 08 novembre 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 27 septembre 2024
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 195 524 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Conjoint
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 33345964200042
Dénomination sociale :
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34508145900330
Dénomination sociale : SCE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 80845713900018
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
08 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 juillet 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme