Transport collectif de personnes à destination des habitants de la Communauté de communes du Pont du Gard
Cté cnes du pont du gard

30210 Territoire de la communauté de communes et communes mentionnées dans le CCTP

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 13/03/2026

Données essentielles

Transport collectif de personnes à destination des habitants de la Communauté de communes du Pont du Gard

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 26-1151281

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24300068400015
Nom de l'organisme : Cté Cnes du Pont du Gard

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Transport collectif de personnes à destination des habitants de la Communauté de communes du Pont du Gard
Classification CPV : 60140000
Activité CPV : Transport non régulier de passagers.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025-13
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 30210
Nom du lieu d'exécution : Territoire de la communauté de communes et communes mentionnées dans le CCTP
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 12
Date de notification : 03 mars 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 13 mars 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 70 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 83173308400022
Dénomination sociale : COOP VOYAGEURS 30

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

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