30210 Territoire de la communauté de communes et communes mentionnées dans le CCTP
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 13/03/2026
Transport collectif de personnes à destination des habitants de la Communauté de communes du Pont du Gard
Numéro d'identification unique de marché public : 26-1151281
Siret de l'organisme
: 24300068400015
Nom de l'organisme
: Cté Cnes du Pont du Gard
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Transport collectif de personnes à destination des habitants de la Communauté de communes du Pont du Gard
Classification CPV : 60140000
Activité CPV : Transport non régulier de passagers.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025-13
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 30210
Nom du lieu d'exécution
: Territoire de la communauté de communes et communes mentionnées dans le CCTP
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 03 mars 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 13 mars 2026
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 70 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 83173308400022
Dénomination sociale : COOP VOYAGEURS 30
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui