ETUDES REAMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE
Commune de pavie

32550 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 02/06/2023

Données essentielles

ETUDES REAMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023-MOE-PLACE

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21320307800018
Nom de l'organisme : COMMUNE DE PAVIE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ETUDES REAMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE
Classification CPV : 45111291-4
Activité CPV : Travaux d'aménagement du terrain.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 32550
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 6
Date de notification : 26 janvier 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 02 juin 2023

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 48 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38103640900021
Dénomination sociale : XMGE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 52511430200025
Dénomination sociale : A+R BALAS ARCHITECTES

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 81424874600038
Dénomination sociale :

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 11 décembre 2025
Date de publication des données de la modification : 11 décembre 2025

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