32550 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 02/06/2023
ETUDES REAMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE
Numéro d'identification unique de marché public : 2023-MOE-PLACE
Siret de l'organisme
: 21320307800018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE PAVIE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ETUDES REAMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE
Classification CPV : 45111291-4
Activité CPV : Travaux d'aménagement du terrain.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 32550
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 6
Date de notification
: 26 janvier 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 02 juin 2023
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 48 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38103640900021
Dénomination sociale : XMGE
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 52511430200025
Dénomination sociale : A+R BALAS ARCHITECTES
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 81424874600038
Dénomination sociale :
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
11 décembre 2025
Date de publication des données de la modification :
11 décembre 2025