MS3 AC2022-0165 : Etude des enjeux de connexion SERM dans le secteur Balma / L'Union

MS3 AC2022-0165 : Etude des enjeux de connexion SERM dans le secteur Balma / L'Union

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024M0075

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 25310098600046
Nom de l'organisme : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MS3 AC2022-0165 : Etude des enjeux de connexion SERM dans le secteur Balma / L'Union
Classification CPV : 79311000-7
Activité CPV : Services d'études.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure avec négociation
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2023AC20220165
Modalité d'exécution : Marchés subséquents
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 31011
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 8
Date de notification : 21 juin 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 19 septembre 2022

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 94 810 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48962613500359
Dénomination sociale : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 83960716500017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 8
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 21 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 27 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 16 500 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable