31270 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 25/06/2025
Lot 5 Géothermie
Numéro d'identification unique de marché public : 2025202504_5
Siret de l'organisme
: 21310588500015
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Lot 5 Géothermie
Classification CPV : 45331000-6
Activité CPV : Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 31270
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 17
Date de notification
: 04 juin 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 25 juin 2025
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 364 391 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48408529500026
Dénomination sociale : BIO-ENERGIES DIFFUSION
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81282286400029
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
27 mars 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
03 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 48 075 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
03 avril 2026
Date de publication des données de la modification :
03 avril 2026
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025