31557 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 20/05/2025
ILOTS DE CHALEUR GS MOULIN VENT
Numéro d'identification unique de marché public : 20250801
Siret de l'organisme
: 21310557000013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE TOURNEFEUILLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ILOTS DE CHALEUR GS MOULIN VENT
Classification CPV : 45233200-1
Activité CPV : Travaux de revêtement divers.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 31557
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 3
Date de notification
: 08 avril 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 20 mai 2025
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 257 082 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 39876221100546
Dénomination sociale : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 37807906500041
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
17 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
29 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 26 662 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 51195041200052
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
16 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
01 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 472 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81327524500013
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
15 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
02 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 858 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
25 mars 2025
Date de publication des données de la modification :
25 mars 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 octobre 2025
Date de publication des données de la modification :
16 octobre 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
29 août 2025
Date de publication des données de la modification :
29 août 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
28 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
29 août 2025
Date de publication des données de la modification :
29 août 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 2 656 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
17 octobre 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 3
Modification du montant du marché : 767 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
16 octobre 2025