31557 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 13/03/2026
EXTENSION CIMETIERE PAHIN
Numéro d'identification unique de marché public : 202544
Siret de l'organisme
: 21310557000013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE TOURNEFEUILLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : EXTENSION CIMETIERE PAHIN
Classification CPV : 45112714-3
Activité CPV : Travaux d'aménagement paysager de cimetières.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 31557
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 6
Date de notification
: 26 février 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 13 mars 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 399 570 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 30269887300684
Dénomination sociale : SPIE BATIGNOLLES MALET
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 43178593000022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
08 avril 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
15 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 84 787 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 janvier 2026
Date de publication des données de la modification :
05 janvier 2026
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 janvier 2026
Date de publication des données de la modification :
05 janvier 2026
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 84 787 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 84 787 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
23 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
15 avril 2026
Date de publication des données de la modification :
15 avril 2026