31557 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/10/2023
PREST SERVICES ENFANCE ET JEUNESSE
Numéro d'identification unique de marché public : 202301DGS02
Siret de l'organisme
: 21310557000013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE TOURNEFEUILLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PREST SERVICES ENFANCE ET JEUNESSE
Classification CPV : 75124000-1
Activité CPV : Services administratifs récréatifs, culturels et religieux.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 31557
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 26 mai 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 octobre 2023
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 1 410 862 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 47992791500039
Dénomination sociale : LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 1 434 703 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
15 avril 2025
Date de publication des données de la modification :
16 septembre 2025