31149 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 23/12/2024
REORGANISATION SPATIALE DDSIS LT7 24M040 CLOISONS AMOVIBLES
Numéro d'identification unique de marché public : 202424M040
Siret de l'organisme
: 28310001400028
Nom de l'organisme
: SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : REORGANISATION SPATIALE DDSIS LT7 24M040 CLOISONS AMOVIBLES
Classification CPV : 44115800-7
Activité CPV : Aménagements intérieurs de bâtiment.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 31149
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 18
Date de notification
: 12 novembre 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 23 décembre 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 160 423 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 20 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 33460842900026
Dénomination sociale : ROUZES OCCITANIE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 98754768400017
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
10 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
09 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 421 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 51456590200038
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
28 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
11 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 032 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 90370527500019
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
13 janvier 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 638 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
18 décembre 2024
Date de publication des données de la modification :
18 décembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
09 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
09 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
09 juillet 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 8 550 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
21 août 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 8 739 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
10 octobre 2025