81300 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 27/12/2024
SOL SPORTIF
Numéro d'identification unique de marché public : 202420240504
Siret de l'organisme
: 21810105300013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE GRAULHET
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : SOL SPORTIF
Classification CPV : 45432130-4
Activité CPV : Travaux de revêtements de sols.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202420240504
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 81300
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 1
Date de notification
: 26 décembre 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 27 décembre 2024
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 23 830 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 31778114400041
Dénomination sociale : POLYTAN FRANCE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 43849299300011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
15 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
13 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Modification du montant du marché : 62 269 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
15 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
13 août 2025