TRAVAUX SUR LES RESEAUX D EAUX USEES RENOUVELLEMENT REPARATION DES RESEAUX D EAUX USEES MISE A LA COTE DE TAMPONS REGARD BOITES A PASSAGE DIRECT DONT URGENCE

TRAVAUX SUR LES RESEAUX D EAUX USEES RENOUVELLEMENT REPARATION DES RESEAUX D EAUX USEES MISE A LA COTE DE TAMPONS REGARD BOITES A PASSAGE DIRECT DONT URGENCE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202409030839A

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24440064400013
Nom de l'organisme : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TRAVAUX SUR LES RESEAUX D EAUX USEES RENOUVELLEMENT REPARATION DES RESEAUX D EAUX USEES MISE A LA COTE DE TAMPONS REGARD BOITES A PASSAGE DIRECT DONT URGENCE
Classification CPV : 45232410-9
Activité CPV : Travaux d'assainissement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202409030839A
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 44013
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 49
Date de notification : 24 mars 2025
Date initiale de publication des données essentielles : 29 avril 2025

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 10 000 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 10 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Conjoint

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41008426300038
Dénomination sociale : ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48754905700015
Dénomination sociale : DLE OUEST

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 37840001400015
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 0 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 79376424200012
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 24 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 0 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32933888301136
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 27 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 07 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 11 100 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 87852563300011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 16 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 6 240 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31319676800102
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 05 février 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 988 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 07 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 07 juillet 2025

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 19 septembre 2025
Date de publication des données de la modification : 19 septembre 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 07 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 07 juillet 2025