49321 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 12/11/2024
LOT 1 STATION D EPURATION MAULEVRIER
Numéro d'identification unique de marché public : 2024C24057
Siret de l'organisme
: 20007167800045
Nom de l'organisme
: CA CHOLET AGGLOMERATION
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT 1 STATION D EPURATION MAULEVRIER
Classification CPV : 45232411-6
Activité CPV : Travaux de construction de canalisations d'eaux usées.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 49321
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 24
Date de notification
: 01 août 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 12 novembre 2024
Nombre d'offres reçues : 4
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 3 061 200 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 5 %
Type de groupement d'opérateurs : Conjoint
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 35382637300055
Dénomination sociale : ROTURIER SAS
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 43293746400027
Dénomination sociale : SOURCES
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32161684900022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 23
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
01 août 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 novembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 187 755 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 10
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 84999831500014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
02 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
08 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 381 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 11
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44140163500020
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
02 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
08 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 663 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 12
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 45088641100021
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
09 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
12 mai 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 7 738 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 13
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 88898902700014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
09 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
12 mai 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 19 342 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 14
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41479929600077
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
30 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
10 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 154 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 15
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49133088200029
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
30 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
10 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 16
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81953223500010
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
01 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
21 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 2 370 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 17
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 52317491000027
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
01 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
21 juillet 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 29 007 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 19
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32451147600024
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 7
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
09 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
12 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 57 083 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 53489029800027
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 2
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
26 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
26 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 175 641 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 20
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 92525544000016
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
15 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
22 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 16 687 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 21
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 85275414200010
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 6
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
03 novembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
17 novembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 6 180 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32161684900022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 20
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
05 décembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
12 décembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 452 927 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41003460703064
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 23
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
06 janvier 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
09 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 26 113 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 39387837600044
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
06 janvier 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
09 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 84 202 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 6
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44533842900027
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
11 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
13 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 2 466 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 7
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32094275800014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 2
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
11 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
13 mars 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 34 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 8
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48192825700023
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 13
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
26 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
01 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 84 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 9
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 42860967100022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
26 avril 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
01 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 213 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
19 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
19 novembre 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
19 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
19 novembre 2024
Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
26 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
26 novembre 2024
Ordre de la modification : 4
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 décembre 2024
Date de publication des données de la modification :
09 décembre 2024
Ordre de la modification : 5
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
12 décembre 2024
Date de publication des données de la modification :
12 décembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
19 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
19 novembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
19 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
19 novembre 2024
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 11
Modification du montant du marché : 7 733 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
17 novembre 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 4
Modification du montant du marché : 27 198 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
12 septembre 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 7
Modification du montant du marché : 38 034 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
12 septembre 2025